Mairie Eguilles en 1 clic
Mairie d'Eguilles - Instagram Mairie d'Eguilles - Facebook
Vivre Ensemble

LE GUIDE PRATIQUE DE LA REGLEMENTATION ANIMALIERE

Présentation

POURQUOI CE GUIDE ?

Il est heureusement loin, le temps où les animaux n’étaient considérés que comme des objets. Une attention particulière se porte désormais sur la condition animale et c’est l’un des progrès de notre société.

En regard, tous les animaux, qu’il s’agisse de ceux de compagnie (chats et chiens en grande majorité) comme des animaux soumis à autorisation ou encore les animaux parasites doivent faire l’objet de mesures règlementaires et sanitaires assez strictes. Encore faut-il les connaître pour les respecter. C’est tout l'intérêt de ce guide riche en renseignements.

L’animal de compagnie n’est pas unique
L'animal de compagnie préféré des français en 2016

On a trop souvent tendance à penser que l’animal de compagnie, c’est forcément un chien ou un chat. Erreur... la notion d’animal de compagnie s’étend désormais à de nouvelles catégories d’animaux (les NAC) . Leur liste peut surprendre puisqu’on y trouve des oiseaux, des rongeurs, des insectes, des reptiles, des amphibiens, voire des cochons.

Vous souhaitez faire voyager un animal de compagnie carnivore avec vous ? Sachez que votre animal doit être muni d’un passeport pour tous les pays européens. Pour l’obtenir s’adresser à un vétérinaire, l’animal sera identifié par un tatouage ou la pose d’une puce électronique. Le vétérinaire vérifiera ou effectuera la vaccination contre la rage, condition première pour l’obtention du passeport

Les premiers des  animaux de compagnie: les chiens et les chats

La règlementation générale.

Le chien c’est le grand gagnant de la population des animaux de compagnie. Mais il pose un certain nombre de problèmes pas seulement sanitaires mais également règlementaires. Notre guide est là pour vous aider à y voir clair.

Les cinq règles à observer :

- première grande règle : un chien doit toujours rester sous le contrôle de son maître afin d’assurer la sécurité de tous. Très clairement, le Code Civil, dans son article 1385, tient le propriétaire comme civilement responsable de tout dommage que l’animal peut causer à autrui : atteintes physiques, visites intempestives dans des domaines privés…

- seconde règle à observer : les chiens et chats, nés après le 6 janvier 1999 doivent être identifiés par un tatouage ou par une puce électronique. Vous devez également savoir que votre animal, s’il est carnivore domestique, doit être identifié auprès du Fichier National (I-CAD) s’il doit faire l’objet d’une cession, qu’elle soit onéreuse ou gratuite. La non-cession n’exonère pas de cette identification les chiens nés après le 6 janvier 1999, âgés de plus de 4 mois, et les chats de plus de 7 mois, nés après le 1° janvier 2012.

- la troisième règle à observer, c’est la tenue en laisse de votre chien. Elle est obligatoire sur la voie publique. C’est une règle qui s’applique quelle que soit la taille de votre animal. Un teckel n’en est pas exclu.

- la quatrième règle, c’est la lutte contre les déjections canines « sauvages ». Si vous possédez un chien, vous devez lui apprendre la propreté et respecter les mesures d’hygiène applicables dans votre commune. Ici, c’est le Code Pénal qui règlemente les sanctions en cas de non-observation de la règle selon laquelle vous devez ramasser les déjections de votre animal. La non-observation de cette règle, vous expose à une amende de 38 euros.

-enfin 5° règle, la lutte contre les nuisances sonores. Attention, là encore c’est le Code Civil qui précise que le propriétaire d’un animal, ou celui qui s’en sert pendant qu’il est à son usage, est responsable du dommage que l’animal a causé, soit que l’animal fut sous sa garde, soit qu’il fut égaré ou échappé. Les aboiements intempestifs sont, entre autres, visés par la règle. Bien souvent un échange entre le propriétaire de l’animal et la – ou les – personne(s) dérangée(s) par l’animal vient (viennent) à bout du litige. Mais si tel n’est pas le cas, la sanction est là.

Le cas particulier de la stérilisation.

La stérilisation des chats, c’est une préconisation. Elle est bien entendu destinée à empêcher une trop grande reproduction de cette espèce, évitant ainsi la prolifération de chats errants. Mais sachez qu’elle apporte un certain confort à l’animal et une tranquillité pour vous. En outre cette intervention assure au chat un doublement de son espérance de vie. Une campagne de stérilisation a été lancée à Eguilles comme d’autres communes dont certaines sont en partenariat avec la nôtre. L’idée d’un syndicat intercommunal est à l'étude.

Les animaux dangereux

La règlementation concernant les chiens dangereux est très « encadrante ».

Ici, nous sommes dans un domaine particulier de la règlementation en direction de la propriété des chiens : les chiens dangereux, répertoriés en catégories 1 et 2 , chiens d’attaque et chiens de garde et de défense. Ils doivent obligatoirement faire l’objet d’une déclaration en mairie. Vous pouvez vous référer à l’arrêté du 27 avril 1999 pour savoir si votre chien est concerné par l’une des 2 catégories.

1ère catégorie : les chiens d’attaque
Les chiens entrant dans cette première catégorie sont ceux non-inscrits à un livre généalogique reconnu par le Ministère de l’Agriculture et assimilables, par leurs caractéristiques à des chiens de race :
• Type américan staffordshire terrier (communément appelés « pit-bulls »)
• Mastiff, communément appelés  » boer-bulls
• tosa

L’acquisition, cession, importation de chiens de 1ère catégorie est interdite sous peine de 15 000 € d’amende et jusqu’à 6 mois de prison.

2e catégorie : chiens de garde et de défense
Voici les chiens concernés par l’inscription dans cette catégorie (chiens inscrits au livre généalogique reconnu par le ministère de l’Agriculture.
• les chiens de race American Staffordshire terrier
• les chiens de race Tosa.
• les chiens de race Rottweiler (inscrits ou pas au LOF)
Attention : certaines personnes sont interdites de possession d’un chien de cette catégorie. Ce sont les mineurs et les personnes ayant reçu une condamnation inscrite au casier judiciaire.

Les règles à observer : Propriétaire ( ou futur) d’un tel chien, vous devez :

  • Suivre une formation avant toute future acquisition 
  • Faire subir une évaluation comportementale à votre animal, évaluation délivrée par un éducateur canin habilité en Préfecture.
  • Posséder une attestation d’aptitude à la détention de tels chiens 
  • Dès que vous êtes en extérieur, vous devez tenir en laisse et museler votre chien

Attention, vous devez être en possession d’un permis de détention, délivré par arrêté du maire de la commune. 

 Le permis de détention, document indispensable délivré par l'autorité municipale

A la suite de graves accidents liés à la possession de tels chiens, la loi du 20 juin 2008 est venue renforcer les mesures déjà existantes de prévention et de protection des personnes. Pour cette obtention, il vous faut produire les pièces suivantes :

  • attestation d’aptitude délivrée par un formateur habilité 
  • évaluation comportementale prévue à l’article L211-14-1
  • identification du chien
  • vaccination antirabique du chien en cours de validité
  • assurance garantissant la responsabilité civile du propriétaire du chien ou de la personne qui le détient pour les dommages causés aux tiers par l’animal. Les membres de la famille du propriétaire du chien sont considérés comme tiers au sens des présentes dispositions.
  • pour les chiens mâles et femelles de 1re catégorie, la preuve de la stérilisation de l’animal.

Le Maire doit impérativement être informé de tous les cas de morsures survenus sur la commune

SI vous détenez un chien qui a mordu, la règle est stricte : vous devez soumettre votre animal à un suivi sanitaire de 15 jours et à une évaluation comportementale. Selon les cas, le maire pourra vous contraindre à obtenir une attestation d’aptitude.

Les animaux errants

De la divagation à l'errance

La divagation : Est considéré comme en état de divagation tout chien qui, en dehors d’une action de chasse, de garde ou de protection d’un troupeau, n’est plus sous la surveillance effective de son maître, se trouve hors de portée de voix de celui-ci ou de tout instrument sonore permettant son rappel ou qui s’est éloigné de son propriétaire ou de la personne qui en est responsable d’une distance dépassant 100 mètres. Sur Eguilles, pour la prise en charge d’un chien en état de divagation, vous pouvez contacter les services de Police Municipale.

L’errance : Deux cas de figure : vous avez trouvé un animal errant ou vous avez perdu un animal de compagnie. Chacun des deux cas mérite conseils.

Quelles sont les démarches à suivre si je trouve / perds un animal ? 

Vous venez de trouver un animal errant. Vérifiez qu’il s’agit bien d’un animal errant ! S’il porte un collier ou une médaille, avec les coordonnées du propriétaire, bien entendu, il faut tenter de l’alerter et/ou en cas d’impossibilité, consulter les propriétaires voisins pour essayer d’identifier l’animal. Si l’animal est tatoué, il faut contacter le Fichier National soit canin soit félin qui vous transmettront les coordonnées du propriétaire.

Numéro Fichier National canin : 01 49 37 54 54 Numéro Fichier National félin : 01 55 01 08 08 Si l’animal est pucé, il faut vous rendre chez un vétérinaire qui possède le matériel de lecture de la puce, Ou alerter la Police Municipale qui pourra accéder, également, à la lecture de la puce permettant de localiser le propriétaire. Il faut signaler l’errance à la Police Municipale si vos recherches restent vaines. Numéro de la Police Municipale d’’Eguilles : 04.42.92.51.52

À l'inverse, vous venez de perdre votre animal, il vous faut évidemment signaler sa disparition en saisissant la Police Municipale d’Eguilles, puis en sollicitant votre entourage par l’intermédiaire des réseaux sociaux, en vous adressant à tous les professionnels, vétérinaires notamment, ainsi qu'au complexe animalier d’Eguilles.

Le nourrissage sur la voie publique est interdit

C’est le règlement sanitaire de notre département qui stipule cette interdiction de nourrissage d’animaux errants sur la voie publique. A Eguilles, une tolérance est toutefois accordée à l’Association de protection animale d'Eguilles et au complexe animalier pour permettre un nourrissage sous le contrôle de bénévoles agréés par la municipalité.

Numéro du complexe animalier: 04.42.94.87.22

Les nuisibles

Certains animaux, comme les rats des villes et les sangliers des champs sont classés comme nuisibles en raison de leur caractère envahissant, de leur dangerosité pour la santé et l’agriculture. Sans être totalement exhaustive, la liste suivante permet de cerner les espèces concernées :

  • Les mammifères comme le sanglier, la fouine, le lapin de Garenne le ragondin, le rat musqué
  • Les oiseaux comme le corbeau freux, la corneille noire, la pie bavarde, le pigeon ramier. Nous avons choisi deux exemples, très différents l’un de l’autre, par la taille, par l’ère géographique respective, par les dégâts susceptibles d’être occasionnés par et par l’  autre, le rat et le sanglier.

Les rats. petits mais nocifs.                                                                      

C’est un animal vraiment nuisible. Il est porteur, voire propagateur, de maladies. Il vit à côté de nous, parfois sous nos pas. Il occasionne de nombreux dégâts en grignotant nourriture et matériel. Vous devez prendre des précautions : 

  • Fermez bien vos poubelles,                                                                                           
  • Colmatez les vides au-dessus et en dessous de l’habitation ainsi que les fentes et fissures dans les murs,
  • Fermez le mieux possible les ouvertures sous les tuiles                                     
  • Placez des grilles au-dessus des ouvertures de ventilation et d’aération vers l’extérieur,
  • Contrôlez les fuites, les flaques d’eau qui peuvent servir « d’oasis » aux  rats                                                                                          
  • Contrôlez les égouts avec le souci d’obturer les ouvertures, affaissements
  • Inutile  de préciser que la règle première c’est le bon nettoyage de votre habitation !                                                                                

Vous serez sans doute tenté d’utiliser un poison. C’est généralement efficace mais avant usage, vérifiez bien la dangerosité potentielle de ce poison pour les animaux domestiques et les enfants.

Les sangliers : l'organisation de battues.                                            

Il peut être impressionnant par sa taille, par sa charge, par sa force. Le sanglier, en effet est dangereux pour la sécurité publique aux abords des villes, ravageurs pour les cultures. Pour en limiter la population, une disposition spéciale est prise contre cette espèce envahissante : les battues.

Les animaux soumis à autorisation

Faut-il une autorisation pour détenir un animal de compagnie ?

Longtemps, les chiens et les chats ont été considérés comme les seuls animaux domestiques. Plus rien de tel aujourd’hui ou la liste des nouvelles catégories d’animaux de compagnie a de quoi surprendre. Les mœurs ont évolués et le champ de de la liste s’est considérablement élargi ! Désormais donc, il vous faut faire la différence entre animaux domestiques et non domestiques. C’est un arrêté du 11 aout 2006 qui fixe précisément la liste des animaux considérés comme domestiques et donc, non assujettis à autorisation. En revanche, certains animaux demeurent soumis à autorisation. Il s’agit principalement d’animaux d’origine sauvage ou exotique. Ainsi la règlementation dépend elle à la fois des espèces animales ( les grands carnivores notamment ) que de leur statut (espèces dangereuses ) Le but de cette règlementation est double : assurer notre propre sécurité individuelle et collective et faire en sorte que le commerce international n’inonde pas le marché par des animaux sauvages, menaçant d’ailleurs certaines espèces importées de disparition. C’est le cas par exemple du Python Royal ou encore de la Rainette de Cuba. Et, autres exemples, celui des tortues, ou celui des tortues Herman et grecques interdites chez les particuliers non habilités.

Nous touchons là à un secteur sensible des règles à observer. La responsabilité individuelle est grande. Si vous envisagez d’être propriétaire d’un tel animal, vous devez assurer de bonnes conditions d’hébergement, afin de garantir qu’il ne s’échappera pas, avec le risque que cela ferait courir, ni qu’il ira se reproduire dans la nature. En devenant propriétaire d’un animal non domestique, votre statut va être celui d’un éleveur même si vous n’accueillez qu’un seul animal. Pour ne commettre aucune erreur, vous pouvez être assisté par le service de la Préfecture en charge de la santé et du bien être animal. Car les démarches à effectuer sont très encadrées.

Jugez-en : L’indispensable autorisation pour détenir un animal non domestique. Pour obtenir cette autorisation vous devez en faire la demande au préfet de notre département, par lettre recommandée avec accusé de réception. Le formulaire de base se trouve sur le site du service public (cerfa n° 15967.01) L’administration a deux mois pour faire part de son refus d’autorisation. Passé ce délai, l’autorisation est accordée. Attention une nouvelle fois : l’absence d’autorisation lorsqu’elle est requise est passible d’une peine d' un an de prison et de 15.000 euros d’amende.

Les insectes

Ce sont des acteurs essentiels de la biodiversité. Cependant, certains peuvent être gênants, aussi bien chez vous, dans votre jardin et même dans l’espace public.                                                                                                                           

Vous les connaissez tous mais un petit rappel de ce qu’ils sont n’est pas inutile. Pour chacune et chacun d’eux, un petit mémo accompagne la présentation pour vous aider à lutter efficacement lorsqu’il il y a gêne ou inconvénient.

Les abeilles : la reine des insectes est en danger.                           

Si l’on n’y prend garde, la reine des insectes, l’abeille est en voie d’extinction. Elle souffre depuis quelques années du fameux réchauffement climatique auquel s’ajoute le péril des pesticides agricoles. La population des abeilles s’est tragiquement effondrée. Il faut donc réagir. Il appartient aux collectivités locales, à travers leur politique environnementale, de veiller à la sauvegarde de l’agriculture et des espèces. Eguilles n’est pas en reste.           

Mais, ce sauvetage de l’espèce vous pouvez vous-même en être un acteur si vous avez un jardin.

En pareil cas, quelques conseils :                                                 

  • Ne stérilisez pas le jardin : il faut laisser un coin de jardin sauvage et retarder le moment de la tonte afin de laisser des variétés à butiner
  • Évitez l’usage de pesticides autour des plantes de floraison           
  • Plantez des fleurs, des plantes et des variétés  traditionnelles pour augmenter les sources de nectar et de pollen                         
  • Offrez un logis aux abeilles solitaires, qui puisse leur donner envie de s’y installer et faire leur nid.                                                   E

Vous participerez ainsi à la renaissance de la population des abeilles qui est, de tous ces insectes, la seule espèce qui participe à nous nourrir.

Mais les abeilles peuvent poser un problème, si elles s’installent sous forme d’un essaim.                                                        

Après une période où l’on pouvait faire appel aux  sapeurs-pompiers, ceux-ci, pris par de multiples tâches, ne se déplacent plus pour assurer le service d’éradication de l’essaim. Attention : compte tenu de la situation de la population des abeilles, il est interdit d’utiliser des insecticides pour attaquer l’essaim. D’autant que cela pourrait vous mettre en danger. Désormais, il vous faut vous adresser à un apiculteur pour cette opération.                                         

En revanche, il vous faudra vous adresser à une société spécialisée s’il s’agit d’un essaim de frelons ou de guêpes.

 Le frelon asiatique, un prédateur. !                                                                   

Il est arrivé en France, il y a seulement 17 ans ; Mais ce délai lui a permis de se répandre. C’est au printemps que se font les nids, lesquels deviennent actifs à l’été. Attention le frelon asiatique est un prédateur dans son genre... S’il se sent attaqué, il attaque lui-même en groupe et la multiplicité de piqûres peut avoir des conséquences sérieuses. Et puis, il déstabilise la biodiversité en chassant de nombreux insectes pollinisateurs notamment l’abeille qu’il tue pour nourrir ses larves, participant ainsi à la baisse de reproduction de la population des abeilles et, par effet induit, à la baisse de la production de miel.                                                          Prudence donc dans la destruction des nids. De façon générale ne vous approchez pas à moins de 5 mètres d’un nid de frelons. Si vous voulez le faire détruire, le mieux est de faire appel à un professionnel. S’il s’agit d’un essaim sur la voir publique, il vous faut contacter les services municipaux.  

Le moustique, une histoire d’eau.                                                       

Du printemps à l’automne selon le taux d’humidité du climat et des lieux, nous luttons contre la présence des moustiques.          Ils naissent de l’eau. Car avant de voler, essentiellement pour nous pîquer, les moustiques grandissent sous forme de larves dans l’eau. Chiffre considérable, chaque femelle de « moustique tigre pond la bagatelle d’environ 200 œufs. On imagine la capacité de reproduction que cela peut représenter. Au contact de l’eau ils donnent des larves. C’est à ce stade qu’il faut agir : tout entreprendre pour éviter les eaux stagnantes. Faîtes un arrosage raisonnable et raisonné de vos massifs de fleurs, jardinières, fleurs en pot. Dans le jardin, évitez de laisser des matériels et objets à « col ouvert » (vases sceaux, bidons,…) susceptibles de conserver de l’eau. Renversez-les. Dans les bassins d’agrément, introduisez des poissons rouges qui sont très gourmands de moustiques. Pour les piscines, entretenez-les régulièrement, bâchez les mais en évacuant l’eau sur les bâches, ou videz-les.

Elles ne volent pas, mais rampent , courrent et piquent ! 

La chenille processionnaire du pin : c’est une bête à poils.                             

C’est sans doute la plus étrange des animaux de cette catégorie des insectes. Imaginez :La chenille processionnaire, c’est le stade larvaire du papillon de nuit. Elle se nourrit d’aiguilles de pin et tisse dans l’arbre un cocon pour passer l’hiver. Au printemps venu, elle descend et la colonie se répand. Et c’e’st dangereux : car elle est considérée comme un nuisible redoutable à cause de son mode de défense particulièrement adapté contre l’intrusion humaine : des milliers de poils urticants  et dangereux pour les humains ( enfants en particulier, et certains animaux domestiques (chiens et chats notamment). Attention également aux cocons, vides ou pleins, dangereux car saturés de ces poils urticants.  Des poils qui sont, circonstance aggravante, volatiles et peuvent susciter des réactions sur la peau, dans les yeux et le système respiratoire.

Vous l’aurez compris, des précautions sont à prendre :                          -

  • Faire en sorte de ne pas avoir de contact direct avec les cocons,              
  • Les enduire d’eau savonneuse ou de produit vaisselle afin d’éviter la  libération de poils     
  • Les ramasser avec précaution, en assurant sa protection individuelle            
  • les déposer dans un double sac poubelle avant de les jeter.                                                                                                                 

Des opérations de traitement par hélicoptère sont effectuées afin de limiter la population de ces chenilles processionnaires. Sur tous ces sujets, vous pouvez appeler le numéro « allo chenilles » au 07 82 88 85 28  

Les puces : Mais d’où sortent-elles ?                                                       

On est souvent surpris par la brutale prolifération des puces. En fait, le processus est simple : ces puces sont apportées et véhiculées par votre animal domestique ou vos animaux, dont le pelage est trop ras pour les accueillir, elles vont alors se nicher dans votre parquet ou dans tout autre lieu et vous devez affronter cette cohabitation !  Et les puces attaquent aussi bien votre animal que vous-même.                                                                                                                

Les puces doivent être éradiquées.

  • Pour ce faire, vous devez en priorité traiter votre animal avec un produit spécialisé, puis il vous faut traiter là ou les pièces infectées car les puces sont sournoises. Elles peuvent se cacher dans un canapé, une moquette, la litière de votre animal.           Seul un traitement rigoureux peut en venir à bout. Les endroits à traiter sont multiples                                                           
  • Priorité absolue : tous les endroits où votre animal se couche : les sièges, les canapés, les matelas, les couvertures,                   
  • Pensez aux brosses d’animaux, aux brosses d’aspirateur partout où les œufs ont pu restés logés…                                         

Eradiquer les puces c’est un « chantier »,de précision !

La punaise de lit : la mini vampire.                                                           

Ce qui retient l’attention lorsque l’on évoque la punaise de lit, c’est sa caractéristique : elle se nourrit de notre sang ! C’est une petite bête très discrète dont les piqûres procurent boursoufflures et démangeaisons. De jour, vous la détecterez dans les lits bien sûr, dans des fissures de murs, par exemple. La nuit, elle vous attaquera dans votre lit, laissant sur les draps de petites tâches de votre sang ou de petits points noirs. Attention, la punaise de lit se déplace facilement d’une pièce à l’autre, ou d’un appartement à l’autre.  Il faut l’éradiquer, d’autant qu’elle peut s’incruster sur vous et se propager grâce à  vous dans un autre endroit que celui de votre résidence.                                                                                

Le traitement doit être ici méthodique et énergique pour éviter d’éparpiller la colonie qui vous a infesté

  • Limitez au maximum vos déplacements et ne restez pas longtemps immobile dans d’autres lieux. Tant que votre maison n’a pas été traitée , vous êtes potentiellement un propagateur de l’infestation.                     
  • Ne pas secouer les draps sur votre terrasse, votre véranda, par une  fenêtre, car les punaises risquent de s’accrocher à la façade de votre  maison et quelques heures plus tard, réintégrer votre lit.                             
  • Ne transportez pas votre matelas ! Le déplacement dans les parties communes fait prendre le risque d’une infestation chez vos voisins. Pour le jeter il vous faudra une attestation de désinsectisation procurée par l’entreprise de désinsectisation que vous aurez appelée plutôt que  d’avoir effectué vous-même l’opération avec des moyens aléatoires.   

En tout état de cause, ne tardez pas : attendre c’est donner des chances à la colonie de croître.

Les blattes, visiteuses de la nuit.                                                                        

Vous les connaissez aussi sous le patronyme de cafards ou de cancrelas  Ne cherchez pas les blattes le jour. Elles sont cachées. Leur activité est nocturne, il n’y a que si vous les dérangez (déplacer un meuble ) que vous les apercevrez ou si la colonie est déjà très importante. C’est un petit animal omnivore, très gourmand de nos restes de nourriture ou de toute nourriture qu’il trouvera à portée. (aliments sucrés, graisse, amidon…). Elles souffrent d’un physique ingrat Bien sûr, il faut les exterminer. Et il y a des précautions à prendre :                         

  • Veiller à la propreté des sols, vider régulièrement les poubelles,                     
  • Ne laissez surtout pas des restes de nourriture « à portée »                               
  • Pensez à maintenir au frais les produits alimentaires de réserve.           
  • Colmater les fentes, fissures ou crevasses où elles peuvent nicher.

Le traitement peut être long. Plusieurs traitements sont nécessaires dans les cas de forte infestation. Il vaut mieux faire appel à un professionnel.

Numéros et liens utiles

Sur Eguilles le dispositif à la condition animale est conduit sous l’autorité de Madame Victoria Bacigalupo, conseillère municipale déléguée à cette fonction. Elle est assistée du personnel et des bénévoles du Complexe animalier et des bénévoles de l’association de protection animale d'Eguilles présidée par Nicole RUBY

Complexe animalier d’Eguilles

  • 04 42 94 87 22 du lundi au vendredi de 14h à 17h
  • animalier@mairie-eguilles.fr
  • Via le messenger de la page Facebook du Complexe.

Police Municipale : 04.42.92.50.51 

L’identification des chiens, chats et carnivores domestiques est obligatoire: 

https://www.i-cad.fr/articles/identifier_animal

Si vous avez perdu votre animal :

Si votre animal est identifié (tatoué ou pucé) appeler le fichier national félin (01-55-01-08-08) ou le fichier national canin (01-49-37-54-54)

Quelques conseils pour vous aider à retrouver votre chat ;

https://petzone.co/technique-pour-retrouver-son-chat-perdu-Découverte-d’un animal

Pour en savoir davantage sur la législation animale :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N18944

Un chien a mordu

https://www.i-cad.fr/articles/animal-mordeur-que-faire

Partager
Actualités
L'agenda d'Eguilles