Mairie Eguilles en 1 clic
Mairie d'Eguilles - Instagram Mairie d'Eguilles - Facebook
Mentions légales

Mentions légales

Gestion des cookies

Publication

Le présent site est édité et géré par :

Mairie d'Eguilles

Hôtel de ville
Place Gabriel Payeur
13510 Éguilles

Conception, réalisation et hébergement du site

Answeb SAS - http://www.answeb.net

Droits de propriété intellectuelle

Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Mairie d'Eguilles. La conception, le graphisme, le contenu, l'organisation de ce site sont des oeuvres originales et sont l'entière propriété de Mairie d'Eguilles. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Liens hypertextes avec des sites tiers

Mairie d'Eguilles n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre Mairie d'Eguilles et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par Mairie d'Eguilles.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Modification du site

Mairie d'Eguilles se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Données collectées

Aucune donnée personnelle n'est collectée par ce site internet via les cookies sans votre consentement. Une fois votre consentement donné, il est valide au maximum 13 mois. Vous pouvez changer d'avis en cliquant sur le bouton "Gestion des cookies"

Les fichiers logs du serveur web collectent votre adresse IP à des fins d'étude en cas de piratage ou d'abus et sont conservées quelques semaines.

Les données des formulaires de ce site ne sont pas enregistrées sans votre consentement, et peuvent être transmises par email au gestionnaire du site. Une suppression ou une pseudonymisation est réalisée automatiquement après 13 mois. Les fichiers logs du serveur de mail collectent votre email et votre adresse IP à des fins d'étude en cas de piratage ou d'abus et sont conservées quelques semaines.

Les données des formulaires transmises par email peuvent être archivées par le gestionnaire du site sur l'un ou plusieurs de ses ordinateurs. Pour en demander la suppression, contactez le gestionnaire du site.

Partager
Actualités
L'agenda d'Eguilles